Règlements d'urbanisme - Fiches techniques

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Règlements d'urbanisme - Fiches techniques

L'aménagement et l'urbanisme de la Ville de Chibougamau sont régis par un ensemble de règlements édictés en conformité avec les objectifs du Plan d'urbanisme de la Ville de Chibougamau, adopté par le conseil municipal en 1992. Ce plan est un document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique de la ville tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

L'aménagement et l'urbanisme du territoire sont encadrés par un certain nombre de règlements que vous pouvez retrouver à la section Administration/règlements-municipaux du présent site internet. Toutefois, la lecture de règlement peut s'avérer ardue. C'est pourquoi la Ville a réalisé quelques fiches techniques expliquant les normes d'urbanisme les plus souvent demandées par les citoyens.

Ci-dessous, vous trouverez une liste des différentes fiches techniques. Cliques sur le sujet qui vous intéresse pour avoir un résumé des disposition règlementaires applicables.

IMPORTANT : Ces fiches ne sont fournies qu’à titre de résumé et, en conséquence, ne se suppléent pas aux versions officielles des règlements municipaux (voir page sur les Règlements municipaux). En cas de conflit entre les fiches et le règlement, le règlement aura toujours préséance.

Fiche technique 1 : Implantation des maisons unifamiliales isolées

Fiche technique 2 : Implantation des maisons mobiles

Fiche technique 3 : Clôtures, haies et murets

Fiche technique 4 : Terrasses, galeries et perrons

Fiche technique 5 : Piscines extérieures, creusées ou hors terre

Fiche technique 6 : Spa (bain-tourbillon)

Fiche technique 7 : Stationnements et entrées charretières

Fiche technique 8 : Aménagement et protection des bandes riveraines

Pour plus d’informations, ou pour obtenir un permis en lien avec ces fiches, contactez :

Service de l’urbanisme
Ville de Chibougamau
650, 3e Rue, Chibougamau, G8P 1P1
Tel. : 418-748-2688 poste 2244
Courriel : urbanisme@ville.chibougamau.qc.ca


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